Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE ROUSSELLE
ANTHOCYANE SARL

Numéro de dépôt :
3001919
Date de dépôt :
18/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I Paris
Date d'expiration :
18/01/2010

Présentation de la marque MARQUIS DE ROUSSELLE

Déposée le 18 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTHOCYANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I Paris), la marque française « MARQUIS DE ROUSSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANTHOCYANE domicilié(e) 149, av. Victor-Hugo, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 252 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTHOCYANE SARL - France.

La marque MARQUIS DE ROUSSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE ROUSSELLE est expirée depuis le 18 janvier 2010.

ANTHOCYANE a également déposé les autres marques suivantes : ANTHOCYANE , Le vin des copains AOP Côtes de Bourg , Château Haut Bel-Air AOP Côtes de Bourg , Anthocyane Wines Selection , Château Haut Vigneau AOP Blaye Côtes de Bordeaux , Château Rousselle AOP Côtes de Bourg , La goutte du Père Limpinpin , Plaisir des coteaux , Marius mon grand-père vigneron AOP Côtes de Bourg , CHATEAU ROUSSELLE LE CADET


ANTHOCYANE SARL - 149, av. Victor-Hugo, 75116 PARIS - France - SIREN 419252127


ANTHOCYANE SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Republication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Boissons alcooliques à l'exception des bières. Ustensiles et recipients non électriques par le ménage ou la cuisine (rien métaux précieux, rien plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre, porcelaines ou faïence, vaisselle en papier, en carton, en matières plastiques et en alluminium. Traitement des matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture, découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régéneration de l'air. Vulcanisation (traitement des matériaux) tirage de photographies.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.